Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 03755 posée par M. Guillaume Chevrollier

Carte scolaire pour 2018 dans le département de la Mayenne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/03/2018
Pertinence
Question n° 12602 posée par M. Guillaume Chevrollier

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/10/2019
Pertinence
Question n° 16479 posée par M. Guillaume Chevrollier

Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants en précarité et notamment sur les « jobs » d'été

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17380 posée par M. Guillaume Chevrollier

Attractivité des métiers et formations dans le secteur médico-social

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 18785 posée par M. Guillaume Chevrollier

Port du masque enfant dès 6 ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1763G posée par M. Guillaume Chevrollier

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. Guillaume Chevrollier

Repas à un euro

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1625S posée par M. Guillaume Chevrollier

Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à 1 euro

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 28099 posée par M. Guillaume Chevrollier

Renforcement de l'accès à la santé scolaire

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence