Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0135S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Valorisation des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Diminution des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Désenclavement du Grand Ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04604 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Calendrier des Assises de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05601 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Suppression de la réserve parlementaire

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06197 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06753 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Transfert des véhicules nécessaires pour l'exercice de la compétence eau et assainissement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09804 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Agences de l'eau et transfert aux intercommunalités de la compétence eau et assainissement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10628 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Fonds européens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12603 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Constats de décès à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible