Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0150S posée par M. Henri Bangou

    Insécurité dans les DOM et notamment en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0064S posée par M. Henri Bangou

    Aide au parc national de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0508S posée par M. Henri Bangou

    Situation du logement social en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0431S posée par M. Henri Bangou

    Diminution du nombre d'étudiants en médecine originaires des DOM et notamment de Guadeloupe

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0311S posée par M. Henri Bangou

    Augmentation du prix du kilowatt dans les DOM

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très forte