Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel

    Consacrer l'expertise infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel

    Fêtes de village

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel

    Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24315 posée par M. Henri Cabanel

    Différence de situations entre les vaccinés contacts et les cas contacts non vaccinés

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23322 posée par M. Henri Cabanel

    Consacrer l'expertise infirmière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22850 posée par M. Henri Cabanel

    Restrictions dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1707G posée par M. Henri Cabanel

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

    Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1449G posée par M. Henri Cabanel

    Lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible