Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel

Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la mer

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17536 posée par M. Henri Cabanel

Préparation de la rentrée des classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 1449G posée par M. Henri Cabanel

Lutte contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 19789 posée par M. Henri Cabanel

Situation des extras de la restauration dans l'événementiel

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19903 posée par M. Henri Cabanel

Déplacements en outre-mer ou à l'étranger face aux restrictions liées à la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 1707G posée par M. Henri Cabanel

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21808 posée par M. Henri Cabanel

Situation des extras de la restauration dans l'événementiel

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

25/03/2021
Pertinence
Question n° 22661 posée par M. Henri Cabanel

Fêtes de village

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22850 posée par M. Henri Cabanel

Restrictions dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 23322 posée par M. Henri Cabanel

Consacrer l'expertise infirmière

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence