Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 15116 posée par M. Jacques Mahéas

Conséquences dangereuses d'une réorganisation du service des urgences

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence
Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas

Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

La question est caduque

30/09/2004
Pertinence
Question n° 10224 posée par M. Jacques Mahéas

Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence
Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

09/03/2000
Pertinence
Question n° 22087 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

27/01/2000
Pertinence
Question n° 18474 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

19/08/1999
Pertinence