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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

446 questions

  1. Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

    Alliance atlantique et défense européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0002G posée par M. Jean Delaneau

    Réforme fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0005G posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Révision des bases de la fiscalité locale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0006G posée par M. Bertrand Delanoë

    Suites judiciaires du dossier des HLM de la ville de Paris

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0010G posée par M. Henri Belcour

    Reprise de l'activité économique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

    Recrudescence du régionalisme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0018G posée par M. François Trucy

    Restructurations militaires et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0020G posée par M. Paul Raoult

    Crise de l'élevage Bovin

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

    Aménagement du Parc de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible