Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Services publics dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conditions d'enseignement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

    Enquête PISA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre

    Programme CLAIR

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0371G posée par M. Yves Détraigne

    Cagnotte des lycéens

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des écoles primaires et maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0182G posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'école maternelle et de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier

    Plan école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible