Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 2327G posée par Mme Christine Lavarde

Situation des finances publiques

Réponse du Premier ministre

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2293G posée par M. Bruno Belin

Fermetures de classes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

Accès au service public de la santé

Réponse du Premier ministre

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2234G posée par M. Pierre Laurent

Présidence française du conseil de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

Respect des Français non vaccinés

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2187G posée par M. François-Noël Buffet

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence