Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

Retrait des insecticides Gaucho et Régent

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/10/2002
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2001
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Jean Bizet

Critiques à l'encontre du Sénat dans l'ouvrage de M. Glavany

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 1064S posée par M. Roland du Luart

Moyens de lutte contre l'épidémie d'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

Epidémie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0419G posée par Mme Yolande Boyer

Suites de la crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Alain Hethener

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0406G posée par M. Yvon Collin

Crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. René-Pierre Signé

Situation de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence