Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0613G posée par M. Gérard Braun

Enseignement privé agricole

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

Plan bovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0548G posée par M. Jean-Paul Émorine

Difficultés de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Jean Bizet

Critiques à l'encontre du Sénat dans l'ouvrage de M. Glavany

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0499G posée par M. André Boyer

Indemnisation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0468G posée par M. Jean Arthuis

Epidémie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

Epidémie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0436G posée par M. Charles Revet

Tests de dépistage de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0437G posée par M. Michel Moreigne

Tests de dépistage de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0417G posée par M. André Dulait

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence