Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1064S posée par M. Roland du Luart

    Moyens de lutte contre l'épidémie d'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0479G posée par M. Paul Raoult

    Traitement de l'épizootie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0468G posée par M. Jean Arthuis

    Epidémie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

    Epidémie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0436G posée par M. Charles Revet

    Tests de dépistage de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0437G posée par M. Michel Moreigne

    Tests de dépistage de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0419G posée par Mme Yolande Boyer

    Suites de la crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0406G posée par M. Yvon Collin

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0408G posée par M. Jean Huchon

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0411G posée par M. Jean Bernard

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible