Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

Retrait des insecticides Gaucho et Régent

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Yolande Boyer

Reconquête de la qualité de l'eau en Bretagne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0613G posée par M. Gérard Braun

Enseignement privé agricole

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/02/2002
Pertinence
Question n° 1271S posée par M. Paul Blanc

Difficultés du lycée " Le Mas Blanc " à Bourg Madame

Réponse du ministère : Agriculture

30/01/2002
Pertinence
Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

Difficultés de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Michel Doublet

Répartition des crédits du Fonds national de développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

23/01/2002
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

Plan bovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2002
Pertinence
Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2001
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Attribution des aides du Fonds national pour le développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/2001
Pertinence
Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé

Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Coopération

21/11/2001
Pertinence