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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon
Elevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon
Exportations de pommes vers Taïwan
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07644 posée par M. Jean Huchon
Publication du rapport sur le coût du service public de l'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02816 posée par M. Jean Huchon
Service public de l'équarrissage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00349 posée par M. Jean Huchon
Situation des producteurs de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00013 posée par M. Jean Huchon
Régime de circulation des produits viti-vinicoles soumis à accises
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon
Situation des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23331 posée par M. Jean Huchon
Crédits budgétaires affectés au bureau de la sélection animale et du développement de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20644 posée par M. Jean Huchon
Conséquences pour la filière viti-vinicole d'une taxation unique des vins et spiritueux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20699 posée par M. Jean Huchon
Recherche et sanction de l'utilisation des produits anabolisants dans les Etats de la communauté
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence