Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 0408G posée par M. Jean Huchon

Crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence
Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon

Aide aux producteurs de pommes

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon

Exportations de pommes vers Taïwan

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1998
Pertinence
Question n° 07644 posée par M. Jean Huchon

Publication du rapport sur le coût du service public de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 02816 posée par M. Jean Huchon

Service public de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

Avenir de la production de veau de boucherie en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1996
Pertinence
Question n° 00349 posée par M. Jean Huchon

Situation des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Jean Huchon

Régime de circulation des produits viti-vinicoles soumis à accises

Réponse du ministère : Budget

15/04/1993
Pertinence
Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon

Situation des producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence