Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 1060S posée par M. Josselin de Rohan

Aménagement de la RN 165

Réponse du ministère : Équipement

25/04/2001
Pertinence
Question n° 1023S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Etat d'avancement du projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0958S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation financière des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Réponse du ministère : Équipement

02/12/2000
Pertinence
Question n° 0866S posée par M. José Balarello

Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0786S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar

Statut des professeurs d'enseignement artistique

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence
Question n° 0676S posée par M. Léon Fatous

Baisse des effectifs de la direction de l'équipement du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1999
Pertinence
Question n° 0608S posée par M. Rémi Herment

Négociations du contrat de plan dans la Meuse

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1999
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Aménagement de la Route Centre Europe Atlantique

Réponse du ministère : Tourisme

26/05/1999
Pertinence