Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 0515G posée par M. Léon Fatous

Projet de canal Seine-Nord

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade

Difficultés du groupe AOM/Air liberté

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Henri de Raincourt

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0450G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Application de la circulaire sur la sécurité du travail sur les routes l'hiver

Réponse du ministère : Équipement

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0405G posée par M. Alain Gérard

Renforcement des moyens de contrôle des navires

Réponse du ministère : Équipement

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0409G posée par Mme Anne Heinis

Sécurité des transports en mer

Réponse du ministère : Équipement

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0412G posée par M. Jean Faure

Déneigement des routes dans les communes rurales

Réponse du ministère : Équipement

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0399G posée par M. Pierre Hérisson

Travaux de l'autoroute A 41

Réponse du ministère : Logement

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0370G posée par M. Gérard Delfau

Sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

23/06/2000
Pertinence
Question n° 0357G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Sécurité routière

Réponse du ministère : Logement

09/06/2000
Pertinence