Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 19076 posée par M. Gérard César

Porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19081 posée par M. Philippe Richert

Nouvel emprunt russe

Réponse du ministère : Économie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19126 posée par M. Serge Franchis

Nouvel emprunt russe

Réponse du ministère : Économie

28/11/1996
Pertinence
Question n° 20019 posée par M. Philippe Darniche

Indemnisation des porteurs français d'emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20200 posée par M. Marcel Vidal

Indemnisation des porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20273 posée par M. Georges Mouly

Remboursement des emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20543 posée par M. Bernard Dussaut

Indemnisation des emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

13/02/1997
Pertinence
Question n° 21088 posée par M. Michel Sergent

Remboursement des emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21512 posée par M. René Rouquet

Indemnisation des porteurs français d'emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

27/03/1997
Pertinence
Question n° 02592 posée par M. Alfred Foy

Règlement du dossier des emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1997
Pertinence