Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0677G posée par M. François Zocchetto

Élections régionales et politique économique

Réponse du Premier ministre

11/12/2015
Pertinence
Question n° 1125G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Taux de croissance pour 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

01/02/2017
Pertinence
Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

Grêle et fiscalité agricole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson

Politique industrielle et projet Novawood

Réponse du Premier ministre

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0429G posée par M. Éric Gold

Collectivités territoriales et fiscalité carbone

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

11/07/2018
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

Trajectoire diesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0720G posée par M. Laurent Duplomb

Fiscalité

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

27/03/2019
Pertinence
Question n° 2111G posée par M. Jean-François Husson

Situation de l'usine Saint-Gobain à Pont-à-Mousson

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2235G posée par M. François Patriat

Investissements étrangers en France

Réponse du Premier ministre

20/01/2022
Pertinence