Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0048S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Préservation du site de la " Ferme Montsouris "

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0051S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de la haute couture et du prêt-à-porter

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03686 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétences respectives de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels de l'Etat et du service national des travaux redéfinies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0066G posée par M. Jean Boyer

    Programmes violents ou pornographiques à la télévision

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0174S posée par M. Michel Doublet

    Conditions d'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0097G posée par M. Ivan Renar

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0228S posée par M. Francis Grignon

    Transposition d'une directive européenne sur les droits d'auteur et enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier

    Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0180G posée par M. Jean-Paul Alduy

    Situation des architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible