Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0115S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Réglementation applicable aux constructions à proximité de cours d'eau

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/12/2002
Pertinence
Question n° 26459 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Situation des personnels du service de maintenance électrique de la RATP

La question est caduque

06/07/2000
Pertinence
Question n° 24844 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Réglementation relative au transport des marchandises par les taxis

Réponse du ministère : Équipement

04/05/2000
Pertinence
Question n° 23179 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Volet routier du contrat de plan Etat-région

Réponse du ministère : Équipement

02/03/2000
Pertinence
Question n° 19614 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Volet routier du contrat de plan Etat-région

Réponse du ministère : Équipement

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19495 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Projet de réforme de l'établissement national des invalides de la marine

Réponse du ministère : Équipement

19/12/1996
Pertinence
Question n° 14807 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Situation des retraités navigants de l'aviation civile

Réponse du ministère : Équipement

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14374 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Mission de coordonnateur sécurité-santé sur les chantiers de bâtiment et de génie civil

Réponse du ministère : Équipement

14/03/1996
Pertinence