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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 1543S posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Anonymat des travailleurs sociaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 22847 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Seuil d'adhérents pour les associations agréées
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 22386 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Retraite des vétérinaires collaborateurs occassionnels du service public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21702 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Remplacement des masseurs-kinésithérapeutes par des professeurs de sport
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21386 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien de la dyspraxie dans le champ de compétence des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21388 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Heure d'été
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21089 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Désert médical de la communauté de communes de Garlin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20469 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Difficultés des personnes âgées face aux démarches informatisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19122 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Présomption de causalité entre les maladies des vétérans des essais nucléaires et leur présence sur les zones de tirs et de sécurité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16484 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maladie de Lyme dans les Pyrénées-Atlantiques
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence