Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0232G posée par M. Jean-Louis Carrère

Déplacement du Président de la République en Afrique du Sud

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Jean-Louis Carrère

Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0738G posée par M. Jean-Louis Carrère

Sécurité

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Philippe Dallier

Fraude fiscale

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation de la gendarmerie

Réponse du Premier ministre

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/02/2009
Pertinence