Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Relations diplomatiques avec les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Alep

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/12/2016
Pertinence
Question n° 1062G posée par M. Claude Malhuret

Politique étrangère

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/12/2016
Pertinence
Question n° 0852G posée par M. Claude Malhuret

Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/05/2016
Pertinence
Question n° 0820G posée par Mme Nicole Bricq

« Panama papers »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

06/04/2016
Pertinence
Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Guillaume Arnell

Coalition diplomatique pour la Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0232G posée par M. Jean-Louis Carrère

Déplacement du Président de la République en Afrique du Sud

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Jean-Louis Carrère

Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence