Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0983G posée par M. Joël Guerriau

Situation des chantiers navals STX

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

14/10/2016
Pertinence
Question n° 0701G posée par Mme Marie-France Beaufils

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0546G posée par M. Alain Gournac

Industrie automobile

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0079C posée par M. Serge Dassault

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Louis Carrère

Crise financière

Réponse du Premier ministre

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1999
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. Jean-Louis Carrère

Avenir de La Poste

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence