Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 09479 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03785 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03411 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16419 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Récupération des exonérations de taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12963 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Décret sur le rachat des périodes d'aide familial mineur dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09409 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Taux de TVA applicable à la redevance du service public d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06917 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Amélioration de la qualité de vie en maison de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06918 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Reconnaissance du syndrome d'épuisement chronique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05996 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible