Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 40108 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription à l'inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 00547 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription à l'Inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/07/2002
Pertinence
Question n° 02680 posée par M. Jean Louis Masson

Décret d'application de l'article 112 de la loi relative à la démocratie de proximité

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/09/2002
Pertinence
Question n° 07581 posée par M. Jean Louis Masson

Ligne budgétaire pour le petit patrimoine rural non classé

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2003
Pertinence
Question n° 14708 posée par M. Jean Louis Masson

Préservation d'une mosaïque d'Arthur Schouler

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/11/2004
Pertinence
Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de contestation d'un classement comme site historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2005
Pertinence
Question n° 19436 posée par M. Jean Louis Masson

Déclaration de travaux de réfection dans un secteur sauvegardé

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/09/2005
Pertinence
Question n° 16298 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture

05/08/2021
Pertinence