Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 37405 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37849 posée par M. Jean Louis Masson

Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 38117 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques des ruines du château d'Ennery

Réponse du ministère : Culture

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38118 posée par M. Jean Louis Masson

Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 39829 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation des droits d'auteur par la SACEM pour une maison de retraite

La question est caduque

16/05/2002
Pertinence
Question n° 40108 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription à l'inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Jean Louis Masson

Fixation des droits d'auteur par la SACEM pour une maison de retraite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00547 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription à l'Inventaire des monuments historiques du tombeau du docteur Friaque

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/07/2002
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson

Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Jean Louis Masson

Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/07/2002
Pertinence