Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 05132 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04744 posée par M. Jean Louis Masson

Caméra filmant l'accès à une propriété privée depuis la voie publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01145 posée par M. Jean Louis Masson

Caméra filmant l'accès à une propriété privée depuis la voie publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/09/2017
Pertinence
Question n° 00593 posée par M. Jean Louis Masson

Subvention pluriannuelle couvrant la durée d'amortissement du bien immobilier

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 27189 posée par M. Jean Louis Masson

Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 26584 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des trois principaux dirigeants dans les associations bénéficiant d'aides publiques

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26545 posée par M. Jean Louis Masson

Notion de sondage électoral

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26440 posée par M. Jean Louis Masson

Sondages électoraux

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence