Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

La question a été transformée.

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05135 posée par M. Jean Louis Masson

Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 01796 posée par M. Jean Louis Masson

Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 26460 posée par M. Jean Louis Masson

Carte des aides européennes à finalité régionale

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/03/2007
Pertinence
Question n° 25308 posée par M. Jean Louis Masson

Introduction de correctifs dans le transfert de la TIPP

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 23821 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement par la région des frais de déplacement des conseillers régionaux domiciliés en dehors de leur ressort territorial

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/07/2006
Pertinence
Question n° 21760 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition entre les régions du produit de la TIPP

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

23/02/2006
Pertinence