Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 08218 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07035 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03575 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02991 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès du maire à l'adresse du propriétaire d'un véhicule abandonné

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03001 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01830 posée par M. Jean Louis Masson

    Routes départementales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès du maire à l'adresse du propriétaire d'un véhicule abandonné

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01617 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27964 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26911 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

    La question est caduque

    Pertinence Faible