Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
68 questions
-
Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson
Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13123 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson
Assouplissement du dispositif du tiers payant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18908 posée par M. Jean Louis Masson
Régime local de sécurité sociale applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20389 posée par M. Jean Louis Masson
Statut de réfugié et prestations sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20393 posée par M. Jean Louis Masson
Entreprises adaptées à statut public et à statut privé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21261 posée par M. Jean Louis Masson
Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21974 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22617 posée par M. Jean Louis Masson
Trafic de Subutex en milieu carcéral
La question est caduque
Pertinence