Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume

Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/11/2017
Pertinence
Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/02/2018
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. François-Noël Buffet

Neutralité des services de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Olivier Léonhardt

Parcoursup en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0735G posée par Mme Céline Brulin

Projet de loi pour une école de la confiance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2019
Pertinence