Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot

Avenir de la filière de production des champignons

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1993
Pertinence
Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence
Question n° 15030 posée par M. Jean-Paul Hugot

Attestation de préretraite agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1996
Pertinence
Question n° 08907 posée par M. Jean-Paul Hugot

Avenir de la profession d'expertise agricole exercée par des personnes privées

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1998
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1998
Pertinence
Question n° 14220 posée par M. Jean-Paul Hugot

Inquiétudes des apiculteurs et insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 15033 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot

Eleveurs de poules pondeuses

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 20438 posée par M. Jean-Paul Hugot

B uf aux hormones : sanctions américaines infligées aux exportateurs français

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence