Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 34161 posée par M. Jean-Paul Hugot

Fiscalité sur le foncier non bâti dans le périmètre du site Natura 2000 des basses vallées angevines

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/2001
Pertinence
Question n° 33698 posée par M. Jean-Paul Hugot

Utilisation par les éleveurs, à titre exceptionnel, des surfaces en jachère primée

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 32977 posée par M. Jean-Paul Hugot

Indemnisation de l'abattage d'un cheptel pour cause sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/05/2001
Pertinence
Question n° 30581 posée par M. Jean-Paul Hugot

Contrats et convention d'assurance relatifs aux serres de production en horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2001
Pertinence
Question n° 28418 posée par M. Jean-Paul Hugot

Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2000
Pertinence
Question n° 27265 posée par M. Jean-Paul Hugot

Filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/2000
Pertinence
Question n° 23223 posée par M. Jean-Paul Hugot

Projets de réorganisation des transferts viticoles et de création d'une bourse nationale

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/2000
Pertinence
Question n° 21273 posée par M. Jean-Paul Hugot

Elevage porcin

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1999
Pertinence
Question n° 21023 posée par M. Jean-Paul Hugot

Producteurs de pommes

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1999
Pertinence