Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19913 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des jeunes au secourisme et à la sécurité civile

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19999 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des jeunes au secourisme et à la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation continue des personnels de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Plafonnement des recrutements dans les établissements publics d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00957 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise à niveau des bourses pour critères sociaux attribuées aux étudiants en école de commerce

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible