Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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436 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

436 questions

  1. Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des éditions universitaires françaises

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Structures d'enseignement pour enfants précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16575 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Enseignement de l'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16989 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0481G posée par M. Henri Revol

    Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

    Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17072 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Encadrement des blogs lycéens sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible