Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

Question n° 0016G posée par M. Jean-Pierre Camoin

Principes de la convention médicale

Réponse du ministère : Santé

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Guy Fischer

Droit aux vacances pour tous

Réponse du ministère : Tourisme

12/06/1998
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0158G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Révision des valeurs locatives

Réponse du ministère : Budget

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0398G posée par Mme Odette Terrade

Mesures contre le développement de l'épidémie de "vache folle"

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

10/11/2000
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

Bilan des grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

13/06/2003
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. René-Pierre Signé

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

07/11/2003
Pertinence
Question n° 0229G posée par M. Michel Moreigne

Plan "dépendance" et péréquation financière entre départements pour les personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

14/11/2003
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis

Lutte contre le SIDA

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

05/12/2003
Pertinence