Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 2320G posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation en Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2300G posée par M. Joël Guerriau

Situation en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2251G posée par M. Michel Dagbert

Tensions à la frontière ukrainienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2214G posée par M. Cédric Perrin

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2188G posée par Mme Nadia Sollogoub

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2133G posée par M. Olivier Cigolotti

Situation en Libye

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2043G posée par M. Roger Karoutchi

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1961G posée par M. Pierre Ouzoulias

Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1848G posée par M. André Gattolin

Détournement d'un avion en Biélorussie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1767G posée par M. Bernard Fialaire

Situation au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/04/2021
Pertinence