Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0522G posée par Mme Sophie Primas

Politique étrangère du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0523G posée par M. Jacques Le Nay

Interprètes afghans non accueillis en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0747G posée par M. Pierre Laurent

Conséquences des élections israéliennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0956G posée par M. Olivier Léonhardt

Situation en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

10/10/2019
Pertinence
Question n° 1376G posée par M. Christian Cambon

Relations avec la Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1414G posée par Mme Christine Lavarde

Situation au Liban

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1432G posée par M. André Vallini

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1447G posée par M. Bernard Buis

Situation dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1457G posée par Mme Valérie Boyer

Situation dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1476G posée par M. Olivier Cadic

Relations entre l'Agence française de développement et la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/10/2020
Pertinence