Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 0494G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accord sur le nucléaire iranien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

    COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Détachement des enseignants à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0139G posée par Mme Jacky Deromedi

    Grèves dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

    Sommet franco-luxembourgeois

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Afrine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

    Situation à Afrine, en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0257G posée par M. Michel Laugier

    Mesures protectionnistes américaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0258G posée par M. Richard Yung

    Mesures protectionnistes américaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0458G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Aquarius

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible