Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 2324G posée par M. Jean-Claude Tissot

Bilan de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2298G posée par M. Jean Bacci

Négociations commerciales dans le secteur de l'agro-alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2211G posée par M. Franck Montaugé

Place de l'agriculture dans la présidence française du conseil de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2175G posée par M. Bernard Buis

Assurances récoltes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2164G posée par M. Laurent Duplomb

Agriculture en zone protégée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1895G posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des producteurs de fraises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/06/2021
Pertinence
Question n° 1783G posée par M. Daniel Salmon

Soutien de l'État aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1785G posée par M. Gilbert Bouchet

Soutien de l'État aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1786G posée par M. Alain Duffourg

Indemnisation des agriculteurs suite à l'épisode du gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1789G posée par M. Denis Bouad

Soutien de l'État aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence