Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0342S posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des règles en matière de défense extérieure contre les incendies sur les communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0445S posée par M. Alain Fouché

Malaise des élus locaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

13/09/2018
Pertinence
Question n° 0449S posée par M. Cédric Perrin

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

04/10/2018
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. Antoine Karam

Trafic de drogue

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. François-Noël Buffet

Immigration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Jean-Marc Boyer

Limitation de vitesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0777S posée par M. Pierre Ouzoulias

Activités du parti « égalité et justice »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Didier Rambaud

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0765G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Sécurité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence