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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle
Situation des retraitées agricoles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet
Développement des cultures de protéines végétales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0161S posée par M. Bernard Dussaut
Retraités agricoles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0168S posée par M. Michel Barnier
Loi d'orientation agricole et agriculture de montagne
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé
Politique agricole commune et élevage extensif
Réponse du ministère : Budget
Pertinence