Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0225C posée par Mme Colette Mélot

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0154C posée par M. Yannick Bodin

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Yannick Bodin

Création d'une prime au mérite pour les chefs d'établissement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 0062C posée par M. Christian Demuynck

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

Sécurité dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2010
Pertinence
Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin

Enseignement de la langue arabe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2009
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Yannick Bodin

Effectifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin

Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

07/05/2009
Pertinence