Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0605G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Grand débat national

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0806S posée par M. Éric Gold

Interdiction d'exercer une fonction élective pendant un arrêt maladie

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

23/05/2019
Pertinence
Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1389G posée par Mme Laurence Rossignol

Bilan des élections municipales

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

02/07/2020
Pertinence
Question n° 0006G posée par Mme Nathalie Delattre

Conséquences des intempéries sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0071S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir de la culture de la lavande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0022G posée par Mme Nathalie Goulet

Crise énergétique dans la filière agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/10/2022
Pertinence
Question n° 0056G posée par Mme Maryse Carrère

Problèmes de prédation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Henri Cabanel

Crise de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Joël Labbé

Pollutions de l'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence