Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 06633 posée par M. Max Brisson

    Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0563S posée par M. Max Brisson

    Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0072S posée par M. Max Brisson

    Rétablissement de la « Palombe bleue »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1662S posée par M. Max Brisson

    Rétablissement de la « Palombe bleue »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1280S posée par M. Max Brisson

    Réouverture du train de nuit la Palombe bleue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13794 posée par M. Max Brisson

    Financement de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08854 posée par M. Max Brisson

    Avenir de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0514G posée par M. Max Brisson

    Violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0182S posée par M. Max Brisson

    Utilisation de l'Eusko par la ville de Bayonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible