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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 0784G posée par M. Max Brisson
Fiscalité des Airbnb
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0703G posée par M. Max Brisson
Feuille de route du ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0264G posée par M. Max Brisson
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00855 posée par M. Max Brisson
Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 2329G posée par M. Max Brisson
Politique du Gouvernement en matière d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1944S posée par M. Max Brisson
Conséquences de la différence fiscale de répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 1491S posée par M. Max Brisson
Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1582G posée par M. Max Brisson
Mathématiques à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0881S posée par M. Max Brisson
Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0759S posée par M. Max Brisson
Pêche du saumon dans l'Adour
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence