Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 2329G posée par M. Max Brisson

    Politique du Gouvernement en matière d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26550 posée par M. Max Brisson

    Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1936G posée par M. Max Brisson

    Recours à la discrimination positive dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23315 posée par M. Max Brisson

    Moyens alloués à la rentrée 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1861G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Langues régionales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1841G posée par M. Max Brisson

    Concours d'entrée à Sciences Po

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1592S posée par M. Max Brisson

    Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21517 posée par M. Max Brisson

    Critères d'éligibilité au fonds de soutien des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1669G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Ouvertures et fermetures de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible