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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 2226G posée par M. Max Brisson
Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23981 posée par M. Max Brisson
Conséquences du pass sanitaire sur les lieux recevant du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23545 posée par M. Max Brisson
Production française de masques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 23019 posée par M. Max Brisson
Conséquences du protocole sanitaire sur les enfants de 0 à 11 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23022 posée par M. Max Brisson
Situation des étudiants primo-diplômés de la filière métiers d'art et du design
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22895 posée par M. Max Brisson
Situation de la filière du commerce indépendant du prêt-à-porter
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 22164 posée par M. Max Brisson
Distinctions entre les diverses catégories de professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21659 posée par M. Max Brisson
Prise en charge d'une partie la rémunération maintenue des fonctionnaires vulnérables par la caisse primaire d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb
Gestion de la crise sanitaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1255S posée par M. Max Brisson
Report au mois de septembre de l'ouverture des discothèques
La question est caduque
Pertinence